CONDITIONS DE VENTE
Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société HORSE WEB AGENCY via la Boutique du Cavalier dont le siège social est à Montigny aux Amognes (58130) immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nevers sous le numéro RCS 522 163 989 ci-après dénommée le vendeur et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de la Boutique du Cavalier dénommée ci-après " l’acheteur ".
1.Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre la Boutique du Cavalier et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand de la Boutique du Cavalier, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur.
L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par la Boutique du Cavalier.
La Boutique du Cavalier se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
2.Caractéristiques des biens et services proposés
Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site de La Boutique du Cavalier. Ils sont neufs et garantis contre tous défauts.
Ces produits et services sont mis en vente dans la limite des stocks disponibles.
Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le fournisseur et/ ou la Boutique du Cavalier; pour certains d’entre eux, portant la mention DF, l’acheteur peut avoir accès à la documentation du fournisseur.
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs.
3.Tarifs
Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euros tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services.
La Boutique du Cavalier se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de transport et de livraison ou les frais de manutention mentionnés à part.
4. Aire géographique
La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs résidant en France Métropolitaine, et Europe.
Pour les dom tom et autre pays, un devis sera établi pour le matériel et frais de transport.
5.Commandes
L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :
– remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s’il en a un;
– remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis;
– valider sa commande après l’avoir vérifiée;
– effectuer le paiement dans les conditions prévues;
– confirmer sa commande et son règlement.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.
Cas des enfants mineurs : la Boutique du Cavalier accepte les commandes d’enfants âgés de moins de 18 ans s’ils sont titulaires d’une autorisation parentale.
6.Rétractation et retours
Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de quatorze jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité.
Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur. Tout retour doit être effectué dans les quinze jours suivant la commande.
En cas d’échange ou de problème de taille , seuls seront repris les produits renvoyés en parfait état de revente et dans leur emballage d’origine.
Les frais de retour sont à la charge de l'acheteur sauf en cas d'erreur de nos services.
Les frais de réexpédition sont à la charge de l'acheteur sauf si le retour est lié à une erreur de nos services.
Les commandes personnalisées ne peuvent faire l’objet de reprise de même que les commandes faisant l'objet d'une remise.
Dans le cas d'un retour qui ne nous parviendrait pas, nous nous dégageons de toute responsabilité et ne pourrons en aucun cas rembourser la commande. (Optez pour un retour avec signature pour pouvoir vous retourner vers le transporteur).
Les articles soldés ne sont pas échangeables ou remboursables sauf en cas de défauts de fabrication.
7.Modalités de paiement
Le prix est exigible à la commande.
La Boutique du Cavalier accepte :
- les paiements par carte bancaire
- les paiements par le bais du système Paypal
- les paiements par chèque
- les règlements par virement bancaire
Pour les administrations, un mode de paiement différent peut être envisagé.
Pour les paiements effectués par carte bancaire; ceux-ci seront réalisés :
- par le biais du système bancaire de la BNP PARIBAS qui utilise un système sécurisé.
- par le biais du système sécurisé PAYPAL qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau,
Pour les paiements par chèque, le chèque devra être établi à l’ordre de la Boutique du Cavalier et comporter au dos le numéro de commande. Le chèque devra être accompagné de la copie d’une pièce d’identité et / ou d’un justificatif de domicile récent, du détail de la commande et adressé à :
La Boutique du Cavalier
Les Taillis d’Arigny
58130 Montigny aux Amognes
La commande ne sera traitée qu’après réception du chèque et validation.
Dans tous les cas, une facture sera adressée par mail à l’acheteur et disponible dans le compte client.
Cette facture fera ressortir la TVA.
8.Livraisons
Tous nos produits ne sont pas en stock, pour certains comptez quelques jours de plus pour la livraison. Pour plus d'informations n'hésitez pas à nous contacter.
La livraison est fonction du poids du colis :
Pour les clients domiciliés en France métropolitaine et la Belgique 6.60 euros TTC pour un colis de moins de 3 kg
et 10.80 euros TTC pour un colis de plus de 3 kg
Pour les clients de la zone UE, le frais sont également calculés en fonction du poids.
Pour les Dom Tom, et pays hors UE nous vous adressons un devis avec le calcul des frais de port en fonction du poids.
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.
Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif : moins de 10 jours en moyenne
Si le délai dépasse trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé.
Le ou les colis sont adressés à l’acheteur :
- via colissimo pour LA POSTE à domicile
- ou par point relay via MONDIAL RELAY
Les carastéristiques de la LIVRAISON A DOMICILE DE LA POSTE sont les suivantes :
L’acheteur ou le destinataire du produit est livré à domicile par le facteur et signe un bordereau de distribution ou accusé de réception.
En cas d’absence, le facteur laisse un avis de passage qui permettra de retirer la commande au bureau de poste le plus proche pendant un délai de quinze jours ou de refuser la marchandise en signant immédiatement dès le retrait un constat d’anomalie auprès du préposé de la Poste.
L'acheteur est averti de la livraison par SMS ou mail.
Les carastéristiques de la LIVRAISON PAR POINT RELAIS DE MONDIAL RELAY sont les suivantes :
L'acheteur choisit un point relais comme point de livraison.
L'acheteur est averti de la livraison au point relais par SMS ou mail
9. Disponibilité des articles
Les articles ne sont délivrés que sous réserve des stocks disponibles. Les articles proposés à la vente ne sont supprimés du catalogue qu’en cas de rupture de stock signalée par le fournisseur de manière définitive ou lorsque leur fabrication est arrêtée.
En cas de rupture de stock temporaire, l’acheteur est informé dans le cadre du suivi de commande. L’acheteur peut néanmoins annuler cette commande si celle-ci n’est pas livrée dans les délais indiqués. Si La Boutique du Cavalier ne peut trouver de produit équivalent (en terme de qualité et de prix), l’acheteur pourra bénéficier d’un avoir ou d’un remboursement dans un délai de quinze jours.
10.Garantie
Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera.
Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale à l’adresse suivante :
La BOUTIQUE DU CAVALIER
les Taillis d’Arigny,
58130 Montigny aux Amognes
dans le délai de 15 jours de la livraison.
11.Responsabilité
Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant : d’une utilisation du produit par l’acheteur, non conforme aux conditions d’utilisation normales de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
12.Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site de la Boutique du Cavalier sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la Boutique du Cavalier. Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la Boutique du Cavalier.
13.Données à caractère personnel
Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. La Boutique du Cavalier se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies (des petits fichiers texte qui contiennent des données et sont déposés sur le disque dur de l’internaute) et, le cas échéant, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées. Les acheteurs peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à la Boutique du Cavalier. De même, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.
14.Archivage -
Preuve La Boutique du Cavalier archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil. Les registres informatisés de la boutique du Cavalier seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties. 15.Règlement des litiges Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française. En cas de litige ou de réclamation, l’acheteur s’adressera en priorité à la Boutique du Cavalier pour obtenir une solution amiable. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents du domicile du défendeur, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.